Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACQUIDUC
CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DU CENTRE "CELDUC", Société anonyme

Numéro de dépôt :
1454401
Date de dépôt :
09/03/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/03/1998

Présentation de la marque ACQUIDUC

Déposée le 9 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DU CENTRE "CELDUC" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACQUIDUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DU CENTRE "CELDUC" domicilié(e) 42290 SORBIERS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU. - France.

La marque ACQUIDUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1454401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACQUIDUC est expirée depuis le 9 mars 1998.

CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DU CENTRE "CELDUC" a également déposé les autres marques suivantes : TELEDUC , CELDUC


CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DU CENTRE "CELDUC", Société anonyme - 42290 SORBIERS. - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33

Inscription le 8 avril 1994 - Transmission de propriété n°171140 - Publication au BOPI 1994-04-08

Inscription le 21 février 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°169495 - Publication au BOPI 1994-02-21

Inscription le 29 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165760 - Publication au BOPI 1993-11-29

Inscription le 1 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160461 - Publication au BOPI 1993-07-01

Des composants électriques et électroniques pour automatismes.